En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions figurant ci-après et en accepter les termes.

Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le site de villadété.com peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification auprès de villédété, éditeur dudit site, et ce, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ou directement en adressant un e-mail à l'adresse suivante : info@villadete.com
La déclaration du site a été effectuée le 1 juillet 2004 auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés sous le numéro ( en cours ).

L'accès au site vous confère, au titre de la présente licence, un droit d'usage privé, non collectif et exclusif sur le contenu dudit site.

Le droit de reproduire ne s'entend qu'aux fins de représentation sur écran mono poste et est strictement réservé à votre usage privé. Si vous souhaitez faire un usage commercial de ce site, il convient de solliciter un accord express de notre part. Pour ce faire, envoyez nous un e-mail à l'adresse suivante : contact@villadete.com

L'ensemble des matériels édités sur le site, incluant notamment les textes, les photographies, les images, les logos, les infographies, les icônes et autres éléments reproduits sont protégés par le code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Vous ne pouvez donc modifier, copier, transmettre, céder, télécharger, afficher et, d'une façon générale, exploiter ces matériels pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

Comme il est vu plus haut, toute autre utilisation doit faire l'objet d'un accord express de notre part sous peine de contrefaçon et/ou d'atteintes au droit la propriété intellectuelle. Toute utilisation illicite de ce site pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

L'éditeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des mentions aux " conditions générales d'utilisation " du site, et ce à tout moment.

L'éditeur se réserve également la faculté de modifier les caractéristiques ou le contenu du site. Il peut également restreindre l'accès du site à certaines rubriques et ce, sans avertissement préalable.

L'éditeur peut à sa seule discrétion suspendre, interrompre ou arrêter l'accès à tout ou partie du site pour quelque raison que ce soit incluant notamment le non-respect des " conditions générales d'utilisation " du site. Il ne garantie pas que le site soit sans erreurs ni que toutes les imperfections feront l'objet de corrections.

L'éditeur se réserve le droit de vous envoyer, à vous personnellement ou à l'ensemble des utilisateurs du site, des e-mails afin de vous tenir informé des changements, modifications ou ajouts intervenus sur le site.

Les informations qui vous sont communiquées sur l'ensemble des rubriques du site, ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise ne cause de villadété et l'engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. Par usage, il convient d'entendre tout usage du site quel qu'il soit, frauduleux ou non.

Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de villadété en sa qualité d'éditeur de ce site ou sur tout autre fondement.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer sur d'autres sites que le site. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site et aboutissez??? ainsi sur des sites sur les lesquels villédété n'exerce aucun contrôle. En conséquence, ce dernier dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Vous reconnaissez et acceptez que :

-l'utilisation du site se fait à vos risques et périls. Les informations disponibles sur le site ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de villadété qui ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, en ce compris sans que cette énumération ne soit limitative, les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité du Site à un usage spécifique et à la non violation des " conditions générales d'utilisation ".

- villadété ne garantie pas que le site répondra parfaitement à vos attentes, ni que les informations contenues dans le site seront opportunes, sures et dépourvues de toute erreur. De même villadété ne garantit pas que la qualité de tous produits, services, informations ou tout autre matériel présent sur le site sera conforme à vos attentes.